MENTIONS LEGALES

Éditeur et Propriétaire du Site Web:

SARL Atelier EAU²

Cabinet d’architecture dirigé par:

  • Mme FOUILLOT (Diplômée d’état HMONP)
  • M. FAIVRE Jean Noël (Architecte DPLG)

13 Rue de l’Eglise – 21370 PLOMBIERES LES DIJON
Nous contacter

Siret: 529 142 200 00011


Reproduction des textes et images interdites sans l’autorisation écrite d’un dirigeant de la SARL Atelier EAU².

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments figurant sur le site https://www.atelier-eau-carre.fr ainsi que les éléments de programmations sont protégés par le Code de la Propriété intellectuelle et appartiennent à la SARL Atelier EAU².

Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans accord écrit d’un des dirigeant ou administrateur Web de la SARL Atelier EAU².

Les éléments figurant sur le site https://www.atelier-eau-carre.fr est la propriété intellectuelle du Cabinet d’Architecture SARL Atelier EAU², cependant les éléments de programmation reste la propriété du programmeur web.

Il est d’ailleurs formellement interdit de récupérer des éléments ou informations de quelque nature qu’il soit sur le site https://www.atelier-eau-carre.fr à des fins promotionnelles, informatifs et/ou commerciales.

PROTECTION DES DONNEES

Le cabinet d’architecture SARL Atelier EAU² et son site https://www.atelier-eau-carre.fr ne collectent aucune données personnelles concernant le visiteur du site.

Aucun cookie n’est utilisé à part des cookies de référencement générer par un tiers afin d’analyser et améliorer la visite sur le site https://www.atelier-eau-carre.fr. Ces cookies sont disponibles via le navigateur web sur la machine (ordinateur, mobile, tablette…) du visiteur. Il pourra donc interagir avec ces derniers afin de les supprimer.

Aucun formulaire n’est accessible au visiteur sur le site https://www.atelier-eau-carre.fr. Ainsi aucune données sensibles et/ou personnelles ne peut être stockées et traitées par le cabinet d’Architecture SARL Atelier EAU².

LIENS VERS D’AUTRES SITES WEB

Le cabinet d’architecture SARL Atelier EAU² et son site web peuvent proposer des liens vers d’autres sites web, sachant que ces derniers sont entièrement indépendant vis-à-vis de la SARL Atelier EAU² et de son site. Dès lors le cabinet d’architecture SARL Atelier EAU² n’exerce aucun contrôle et ne peut être tenue responsable de tout contenus visibles et invisibles sur ces sites web.

De plus ces présentes mentions légales n’ont aucune valeur sur ces sites web extérieurs.